Statuts Officiels

Documents légaux et gouvernance du Swimming Club Calypso

Statuts de l'Association

Documents légaux régissant la structure et le fonctionnement du club

Les statuts définissent la forme juridique de l'association, son siège social et sa durée.

Conformité avec la législation belge sur les associations sans but lucratif (ASBL).

Composition du conseil d'administration, mandats, pouvoirs et procédures de nomination.

Règles de prise de décision et de représentation légale.

Conditions d'adhésion, catégories de membres, droits et obligations.

Procédures d'admission, de radiation et d'exclusion des membres.

Ressources de l'association, cotisations, budget et contrôle financier.

Règles comptables et procédures de contrôle interne.

Convocation, ordre du jour, quorum et modalités de vote.

Types de décisions et majorités requises.